Neloa développe des ressources et outils centrés sur la compréhension, l’organisation et l’expérience vécue des parcours de fertilité.
Initiative indépendante centrée sur l'expérience patient en PMA.
Des contenus clairs, structurés et accessibles pour traverser le parcours avec plus de repères
Un outil conçu pour accompagner et simplifier le parcours PMA en centralisant les informations essentielles et en facilitant le suivi entre les différents intervenants.
Quatre années de parcours de PMA entre la France et l'Espagne, incluant des situations médicales complexes et un double don. Cette expérience a conduit à la création de Neloa, avec l'objectif de mieux structurer et rendre plus lisibles les parcours de fertilité à travers une approche centrée sur l'expérience patient.
Un parcours entre la France et l’Espagne a mis en lumière le manque de continuité et de centralisation de l’information pour les patient·es en PMA.
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Mélissa PARIS
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Le site Neloa propose des contenus informatifs, pédagogiques et organisationnels liés aux parcours de PMA (procréation médicalement assistée), ainsi que des outils et services destinés à améliorer la compréhension et la structuration de ces parcours.
Les contenus proposés ne constituent en aucun cas un avis médical, un diagnostic ou une prise en charge médicale.
L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, guides, contenus, outils, Passeport Fertilité, structure, design, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif et pédagogique uniquement. Elles ne remplacent pas un avis médical, un diagnostic ou un suivi par un professionnel de santé.
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Les données personnelles collectées via le site sont utilisées uniquement pour la gestion des demandes, la relation client et l'envoi d'informations liées aux services Neloa. Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers non autorisés.
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Les présentes CGV définissent les conditions de vente des produits et services proposés par Neloa :
3.1 Produits numériques (B2C)
Les guides numériques sont des contenus dématérialisés envoyés par email après confirmation du paiement. L'envoi est effectué dans un délai immédiat entre 08h et 22h (heure de Paris). Les commandes passées en dehors de cette plage horaire sont traitées à partir de 08h le jour ouvré suivant. Les guides sont fournis sous format HTML accessible via lien ou page dédiée. Les contenus sont destinés à un usage personnel, informatif et non transférable.
3.2 Licences professionnelles (B2B)
Le Passeport Fertilité est proposé aux établissements de santé sous forme de licence d'utilisation comprenant : droit d'utilisation interne dans le cadre du parcours patient, intégration dans l'organisation des soins, personnalisation selon l'établissement. La licence est non cessible, non transférable et encadrée contractuellement.
3.3 Prestations de services
Neloa propose des interventions en établissement ou entreprise, conférences et accompagnements ponctuels. Ces prestations font l'objet d'un devis préalable. Les délais peuvent être ajustés d'un commun accord entre les parties.
3.4 Dispositif PMA Friendly
Le dispositif PMA Friendly est un outil indépendant d'analyse et d'évaluation de l'expérience patient en parcours de PMA, destiné aux établissements de santé, cliniques, entreprises, mutuelles ou assurances. Il permet l'analyse du vécu patient, l'évaluation de l'organisation du parcours, la mise en place d'indicateurs et l'identification d'axes d'amélioration. Ce dispositif ne constitue en aucun cas une certification officielle, une norme réglementaire, un dispositif reconnu par une autorité publique, ni une garantie de qualité médicale ou organisationnelle.
Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable – article 293 B du CGI.
Les commandes de produits numériques sont réalisées en ligne via une plateforme sécurisée (PayPal ou équivalent). Les prestations, licences et dispositifs professionnels font l'objet d'un devis préalable puis d'une validation écrite.
Le paiement est exigible immédiatement pour les produits numériques. Pour les prestations, licences et dispositifs : paiement par virement, chèque ou paiement en ligne, selon modalités définies dans le devis.
La livraison des guides numériques est effectuée par email après confirmation du paiement, entre 08h et 22h (heure de Paris). En cas de difficulté d'accès ou de non-réception, le client peut contacter Neloa afin de recevoir à nouveau le contenu. Pour les prestations, licences et dispositif PMA Friendly, le délai est variable selon devis et projet.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après paiement lorsque le client a accepté expressément la perte de ce droit. Le client reconnaît renoncer à son droit de rétractation lors de la validation de la commande.
Les contenus et dispositifs proposés par Neloa ont une vocation informative, pédagogique et organisationnelle. Ils ne remplacent en aucun cas un avis médical, un diagnostic ou une prise en charge médicale. Neloa ne peut être tenue responsable de l'utilisation des informations fournies. Aucun résultat médical, organisationnel ou institutionnel n'est garanti.
L'ensemble des contenus (guides, outils, référentiels, dispositifs, Passeport Fertilité) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée est interdite.
Toute prestation peut être annulée ou reportée selon les conditions précisées dans le devis. Toute annulation tardive peut donner lieu à une facturation partielle en fonction du travail déjà engagé et du délai d'annulation.
Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la relation client et la communication liée aux services Neloa. Elles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers non autorisés.
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Le médiateur compétent est communiqué ou mis à jour conformément à la réglementation en vigueur.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relève des juridictions compétentes.
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